Le Conseil Municipal est élu pour 6 ans au suffrage universel direct, par les habitants de la commune.
A Bourg-en-Bresse, il compte 43 membres.
Le Conseil Municipal règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de la compétence de la Commune.
Les séances du Conseil Municipal sont publiques, mais l'assistance n'a pas le droit d'intervenir. Elle sont présidées par Monsieur le Maire, ou à défaut, par un adjoint.
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Composition du Conseil municipal
élu le 9 mars 2008 :
> Fichier Rtf
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