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21 janvier 2008
Délibération 01 - 21.01.2008 (n°2448)
Avis de la Commune de Bourg-en-Bresse sur l'arrêt de projet du Programme Local de l'Habitat (PLH)   rtf 99.05Ko
Délibération 02 - 21.01.2008 (n°2451)
Finances - Exercice 2008 - Budget Primitif de la ville de Bourg-en-Bresse - Budget principal ville et budgets annexes eau, assainissement, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires et camping - a) Approbation, b) Affectation des subventions   rtf 71.27Ko
Délibération 03 - 21.01.2008 (n°2452)
Finances - Exercice 2008 - Budget annexe parcs de stationnement - Subvention d'équilibre de 463 740 €   rtf 63.75Ko
Délibération 04 - 21.01.2008 (n°2453)
Finances - Exercice 2008 - Budget annexe aérodrome - Subvention d'équilibre de 92 790 €   rtf 64.14Ko
Délibération 05 - 21.01.2008 (n°2454)
Activité de la vidéosurveillance - bilan de l'année 2007   rtf 70.45Ko
Délibération 06 - 21.01.2008 (n°2455)
Vente à M. DELPERIE du tènement bâti situé allée des Charmettes à Bourg-en-Bresse   rtf 69.68Ko
Délibération 07 - 21.01.2008 (n°2456)
Dénomination des rues et salles   rtf 80.97Ko
Délibération 08 - 21.01.2008 (n°2457)
Sinistre du 13.09.2007 à la «Ferme des Carronnières» avenue de Bad Kreuznach - acceptation du chiffrage de l'expert et autorisation donnée au Maire de signer la lettre d'accord sur indemnité   rtf 64.41Ko
Délibération 09 - 21.01.2008 (n°2458)
Musée de Brou - demande de subvention auprès de la DRAC, du Conseil Général et la Région Rhône-Alpes pour les opérations prévues en 2008 : Expositions temporaires, actions d'éducations artistiques, restaurations d'oeuvres, informatisation et numérisation des collections   rtf 71.66Ko
Délibération 10 - 21.01.2008 (n°2459)
Frais de mission des élus - mandat spécial   rtf 71.78Ko
Délibération 11 - 21.01.2008 (n°2460)
Finances - Exercice 2007 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 66.17Ko
Délibération 12 - 21.01.2008 (n°2461)
Finances - Exercice 2008 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 79.45Ko
Délibération 13 - 21.01.2008 (n°2462)
Personnel territorial - tableau des effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse - état du personnel permanent au 1er janvier 2008   rtf 78.98Ko
Délibération 14 - 21.01.2008 (n°2463)
Actes de gestion accomplis par le Maire et les adjoints au Maire en vertu des délibérations du conseil municipal des 9 avril 2001, 25 février 2002, 24 mars 2003 et 19 mars 2007   rtf 224.13Ko
Délibération 15b - 21.01.2008 (n°2464)
Autorisations données au Maire : Réglementation pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation de la société SAS LISAPRO en vue de l'extension de son installation de stockage et de distribution de produits destinés à la vente au sein des magasins GAMM VERT à Viriat   rtf 68.32Ko
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