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25 avril 2005
Délibération 01a - 25.04.2005 (n°781)
ABATTOIR MUNICIPAL : Réalisation d'un bassin de stockage sur le site - Autorisation donnée au Maire de déposer le permis de construire   rtf 72.20Ko
Délibération 01b - 25.04.2005 (n°782)
ABATTOIR MUNICIPAL : Indemnisation de la Coopérative d'Abattage de Bourg au titre des surcoûts de la redevance « pollution » acquittée à l'Agence de l'Eau - Avenant n° 3 à la convention d'affermage du 31 mars 1998   rtf 91.25Ko
Délibération 02a - 25.04.2005 (n°783)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : SECTEUR DE TIRAND - Autorisation donnée à la SAIEM de déposer une demande de permis de lotir sur les terrains appartenant à la Ville   rtf 80.61Ko
Délibération 02b - 25.04.2005 (n°784)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : AVENUE AMEDEE MERCIER - TRAVAUX D'AMENAGEMENT AU DROIT DE L'USINE DE RENAULT TRUCKS - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés   rtf 81.00Ko
Délibération 02c - 25.04.2005 (n°785)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - CASERNE AUBRY - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux   rtf 76.52Ko
Délibération 02d - 25.04.2005 (n°786)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : STADE VERCHERE - Restructurations et constructions de tribunes - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de maîtrise d'oeuvre   rtf 82.01Ko
Délibération 02e - 25.04.2005 (n°787)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : FOURNITURES ET INSTALLATION D'HORODATEURS - LITIGE AVEC LA SOCIETE SAGEM S.A. -Protocole transactionnel   rtf 81.36Ko
Délibération 02f - 25.04.2005 (n°788)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CONCESSION D'OCCUPATION DU SOL PAR UN OUVRAGE DE CAPTAGE D'EAU EN FORET DOMANIALE DE SEILLON - Renouvellement de la convention avec l'ONF   rtf 66.89Ko
Délibération 02g - 25.04.2005 (n°789)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : MUSEE DE BROU - Comptoir de vente - Prix de vente du catalogue le « Trompe l'oeil : plus vrai que nature ? » - Convention d'édition avec les éditions ARTLYS - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 69.15Ko
Délibération 02h - 25.04.2005 (n°790)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : CENTRE NAUTIQUE - Travaux de réhabilitation et d'extension - Versement d'un fonds de concours - Convention entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Communauté d'Agglomération - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 70.91Ko
Délibération 02i - 25.04.2005 (n°791)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN - Participation financière - Mesures d'accompagnement - Autorisation donnée au Maire de signer la convention   rtf 81.73Ko
Délibération 03 - 25.04.2005 (n°792)
ROCADE NORD-EST - Mesures de classement et de déclassement   rtf 79.59Ko
Délibération 04 - 25.04.2005 (n°793)
DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL - Déclassement d'une emprise située rue de l'Industrie   rtf 71.69Ko
Délibération 05a - 25.04.2005 (n°794)
IMMEUBLE D'HABITATION CHARLES PEGUY situé 9 Rue Jean Moulin : Logements de fonction du personnel enseignant - Désaffectation   rtf 74.54Ko
Délibération 05b - 25.04.2005 (n°795)
IMMEUBLE D'HABITATION CHARLES PEGUY situé 9 Rue Jean Moulin : Vente à la SAIEM   rtf 71.50Ko
Délibération 06 - 25.04.2005 (n°796)
VENTE à M. et Mme CRUSSY d'une emprise de terrain située chemin du Dévorah   rtf 70.88Ko
Délibération 07 - 25.04.2005 (n°797)
PROLONGEMENT DU BOULEVARD FOLLEREAU - Acquisition d'un terrain situé chemin du Moulin des Loups - Propriété de l'Association Diocésaine de Belley-Ars   rtf 71.65Ko
Délibération 08 - 25.04.2005 (n°798)
PISTE MUNICIPALE D'EDUCATION ROUTIERE - Utilisation par les communes ou écoles extérieures - tarifs   rtf 70.12Ko
Délibération 09 - 25.04.2005 (n°799)
ENFOUISSEMENT DE RESEAUX AERIENS FRANCE TELECOM SUR L'AVENUE AMEDEE MERCIER - Participation financière de la Ville   rtf 68.05Ko
Délibération 10 - 25.04.2005 (n°800)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 7 logements « Louis Parant », 12 rue des Blanchisseries - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS foncier » de 189 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.79Ko
Délibération 11 - 25.04.2005 (n°801)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 7 logements « Louis Parant », 12 rue des Blanchisseries - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS construction » de 217 307 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.53Ko
Délibération 12 - 25.04.2005 (n°802)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 6 chambres « Résidence sociale », rue A. Fornet - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLAI foncier » de 98 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 74.93Ko
Délibération 13 - 25.04.2005 (n°803)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 6 chambres « Résidence sociale », rue A. Fornet - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLAI construction » de 240 623 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 74.86Ko
Délibération 14 - 25.04.2005 (n°804)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 5 logements « Charles Jarrin », 11 rue du 23ème RI - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS foncier » de 148 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.20Ko
Délibération 15 - 25.04.2005 (n°805)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 5 logements « Charles Jarrin », 11 rue du 23ème RI - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS construction » de 112 030 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.22Ko
Délibération 16 - 25.04.2005 (n°806)
FINANCES - BOURG HABITAT - Construction de 16 logements « Clos les Chèvrefeuilles », avenue de Marboz - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS foncier » 283 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.28Ko
Délibération 17 - 25.04.2005 (n°807)
FINANCES - BOURG HABITAT - Construction de 16 logements « Clos les Chèvrefeuilles », avenue de Marboz - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS construction » de 898 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 75.41Ko
Délibération 18 - 25.04.2005 (n°808)
FINANCES - BOURG HABITAT - Construction de 14 logements « Clos de l'Escabel », 66 boulevard de Brou - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS foncier » de 244 600 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 77.15Ko
Délibération 19 - 25.04.2005 (n°809)
FINANCES - BOURG HABITAT - Construction de 14 logements « Clos de l'Escabel », 66 boulevard de Brou - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS construction » de 728 400 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 77.06Ko
Délibération 20 - 25.04.2005 (n°810)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 2 logements « Le Peloux », passage de l'Ecole - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS foncier » de 73 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 74.78Ko
Délibération 21 - 25.04.2005 (n°811)
FINANCES - BOURG HABITAT - Acquisition et amélioration de 2 logements « Le Peloux », passage de l'Ecole - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS construction » de 70 660 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 74.84Ko
Délibération 22 - 25.04.2005 (n°812)
FINANCES - Exercice 2005 - Décision modificative n° 3   rtf 67.92Ko
Délibération 23 - 25.04.2005 (n°813)
FINANCES - Exercice 2005 - Affectation de subventions   rtf 67.28Ko
Délibération 24 - 25.04.2005 (n°814)
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 74.70Ko
Délibération 25 - 25.04.2005 (n°815)
PERSONNEL TERRITORIAL - Création d'emplois saisonniers pour l'année 2005   rtf 77.32Ko
Délibération 26 - 25.04.2005 (n°816)
PERSONNEL TERRITORIAL - Petite Enfance - Action sociale - Conditions d'intervention des psychologues - Modification de la délibération n° 15 du 28 février 2005   rtf 72.57Ko
Délibération 27 - 25.04.2005 (n°817)
PERSONNEL TERRITORIAL - Participation d'agents territoriaux retraités au fonctionnement des bureaux de vote - Vacations   rtf 76.83Ko
Délibération 28 - 25.04.2005 (n°818)
ROLE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT - Remises gracieuses pour le 2ème semestre 2004 lots n° 1 et 2   rtf 68.78Ko
Délibération 29 - 25.04.2005 (n°819)
FRAIS DE MISSION DES ELUS - Mandat spécial   rtf 78.66Ko
Délibération30 - 25.04.2005 (n°820)
ACTES DE GESTION ACCOMPLIS PAR LE MAIRE en vertu des délibérations du Conseil Municipal des 9 avril 2001, 25 février 2002, 24 mars 2003 et 26 janvier 2004   rtf 202.00Ko
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