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26 mai 2008
Délibération 01 - 26.05.2008 (n°2680)
Démission d'un conseiller municipal - Installation d'un conseiller municipal   rtf 64.18Ko
Délibération 02 - 26.05.2008 (n°2681)
Associations, commissions et organismes divers - Délégations et représentants du Conseil Municipal - Complément et désignations modificatives   rtf 83.15Ko
Délibération 03 - 26.05.2008 (n°2682)
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des membres qualifiés   rtf 64.47Ko
Délibération 04 - 26.05.2008 (n°2683)
Rocade Nord Est - commission communale d'aménagement foncier   rtf 66.98Ko
Délibération 05 - 26.05.2008 (n°2684)
Droit à la formation des élus et remboursement des frais de missions - Modalités - Approbation   rtf 79.41Ko
Délibération 06 - 26.05.2008 (n°2685)
Projet de lotissement chemin du Moulin des loups, vente d'un terrain à la SARL "Les lotisseurs bressans" - Avenant au compromis de vente   rtf 68.97Ko
Délibération 07 - 26.05.2008 (n°2686)
Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerciaux et baux commerciaux - Décision de lancement des études de mise en place   rtf 65.93Ko
Délibération 08 - 26.05.2008 (n°2687)
OGEC ST LOUIS - ST PIERRE - Construction d'un bâtiment scolaire, 33 rue Samaritaine à Bourg-en-Bresse - Garantie financière à hauteur de 15 % - Emprunt de 3 000 000 € auprès du Crédit Mutuel Bressan   rtf 69.97Ko
Délibération 09 - 26.05.2008 (n°2688)
FINANCES - Exercice 2008 - Reprises sur provisions pour risques et contentieux   rtf 71.29Ko
Délibération 10 - 26.05.2008 (n°2689)
Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport sur les actions de développement social urbain réalisées en 2007   rtf 81.77Ko
Délibération 11 - 26.05.2008 (n°2690)
Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 73.61Ko
Délibération 12 - 26.05.2008 (n°2691)
OPAC - Acquisition de 2 logements "Les berges de Bouvent" à Bourg-en-Bresse - Emprunts de 34 100 € et 135 900 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie financière de la ville   rtf 75.34Ko
Délibération 13 - 26.05.2008 (n°2692)
OPAC - Acquisition de 18 logements "Les berges de Bouvent" à Bourg-en-Bresse - Emprunts de 346 900 € et 1 653 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie financière de la ville   rtf 75.41Ko
Délibération 14 - 26.05.2008 (n°2693)
ALFA3A - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 bis, boulevard Victor Hugo - Emprunts de 10 402 € et 66 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie financière de la ville   rtf 77.56Ko
Délibération 15 - 26.05.2008 (n°2694)
SAIEM Bourg-en-Bresse - Cession d'une action à un administrateur et désignation de cet administrateur   rtf 64.24Ko
Délibération 16 - 26.05.2008 (n°2695)
FINANCES - Exercice 2008 - Affectations de subventions   rtf 96.47Ko
Délibération 17 - 26.05.2008 (n°2696)
Personnel territorial - Gratification pour les stagiaires accueillis dans les services municipaux   rtf 67.45Ko
Délibération 18 - 26.05.2008 (n°2697)
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs   rtf 73.64Ko
Délibération 19 - 26.05.2008 (n°2698)
Conservatoire à rayonnement départemental (C.R.D.) - Année 2008 / 2009 - Révision des tarifs des droits d'inscription et de location d'instruments   rtf 142.60Ko
Délibération 20 - 26.05.2008 (n°2699)
Musée de Brou - Saison 2008 / 2009 - Révision des tarifs appliqués aux groupes scolaires, extra-scolaires, visites guidées adultes et locations de salles   rtf 77.13Ko
Délibération 21 - 26.05.2008 (n°2700)
Démocratie locale - Elaboration de la charte démocratie locale - orientation de la Ville   rtf 72.42Ko
Délibération 22a - 26.05.2008 (n°2701)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n°3 à la convention de D.S.P. de gestion des locaux collectifs résidentiels avec l'AGLCA pour la gestion du nouvel immeuble des syndicats, 2 impasse Chanut   rtf 74.67Ko
Délibération 22b- 26.05.2008 (n°2702)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'une demande de déclaration de travaux pour la modification des façades de la maternelle du groupe scolaire Saint-Exupéry   rtf 66.62Ko
Délibération 22c - 26.05.2008 (n°2703)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : AINTEREXPO - Réhabilitation et Restructuration - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07/299   rtf 77.22Ko
Délibération 22d - 26.05.2008 (n°2704)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Aubry réhabilitation de 2 pavillons - Pavillon M1 - Création d'une ludothèque - lot 03 menuiseries extérieures bois - Signature des marchés   rtf 123.74Ko
Délibération 22e - 26.05.2008 (n°2705)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'une autorisation d'urbanisme pour le ravalement de certaines façades et la réalisation d'un portail sur l'ensemble immobilier de l'Hôtel Marron de Meillonnas   rtf 67.08Ko
Délibération 22f - 26.05.2008 (n°2706)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Centre pénitentiaire - Convention du 29 mars 2007 entre l'Etat et la Ville - Avenant n°1 à la convention modifiant l'échéancier et fixant le coût de la maîtrise d'oeuvre   rtf 79.30Ko
Délibération 22g - 26.05.2008 (n°2707)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Construction des locaux de la Régie Municipale de l'Eau - Avenants aux marchés de travaux lots 2-7-9-10-17-18 et prolongation du délai   rtf 71.31Ko
Délibération 22h - 26.05.2008 (n°2708)
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : Dispositif d'insertion RMI - Convention d'objectifs entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le Conseil Général de l'Ain - Avenant n°1 pour l'année 2008   rtf 74.19Ko
Délibération 23 - 26.05.2008 (n°2709)
Union Sportive Bressane des Pays de l'Ain - Subvention exceptionnelle   rtf 65.89Ko
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