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27 juin 2005
Délibération 01 - 27.06.2005 (n°467)
ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES DE 2012 - Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris   rtf 287.36Ko
Délibération 02 - 27.06.2005 (n°468)
FINANCES - Budget supplémentaire 2005 - Budget principal et budgets annexes   rtf 899.59Ko
Délibération 03 - 27.06.2005 (n°469)
CINEMA MULTIPLEXE - Décision de confier sa réalisation sur le Champ de foire à la S.A.R.L. LE PARIS   rtf 795.46Ko
Délibération 04 - 27.06.2005 (n°470)
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - Information du public   rtf 796.13Ko
Délibération 05 - 27.06.2005 (n°471)
PRINCIPES DE DETERMINATION DES REDEVANCES DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF   rtf 794.69Ko
Délibération 06 - 27.06.2005 (n°472)
REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES DOMESTIQUES   rtf 794.58Ko
Délibération 07 - 27.06.2005 (n°473)
REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES   rtf 859.36Ko
Délibération 08 - 27.06.2005 (n°474)
REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES NON DOMESTIQUES - Principe de calcul du coefficient correcteur   rtf 933.55Ko
Délibération 09 - 27.06.2005 (n°475)
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LOCAL - Composition et installation   rtf 819.70Ko
Délibération 10a - 27.06.2005 (n°476)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : SECTEUR DES GRANGES BARDES - Opérations destinées à l'urbanisation commerciale - Autorisation donnée au Maire de signer le protocole   rtf 798.15Ko
Délibération 10b - 27.06.2005 (n°477)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : HOTEL MARRON DE MEILLONNAS - RENOVATION - Lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 - Autorisation donnée au Maire de signer les avenants financiers   rtf 828.75Ko
Délibération 10c - 27.06.2005 (n°478)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : HOTEL MARRON DE MEILLONNAS - Prolongation de délais - Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux   rtf 792.79Ko
Délibération 10d - 27.06.2005 (n°479)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : HOTEL MARRON DE MEILLONNAS / TRANCHE 2 : RESTAURATION ET AMENAGEMENT INTERIEUR - Programme général de réutilisation des volumes - Approbation - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'étude préalable   rtf 790.48Ko
Délibération 10e - 27.06.2005 (n°480)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RUE DU LYCEE - Travaux d'aménagement - Autorisation donnée au maire de signer les marchés   rtf 786.54Ko
Délibération 10f - 27.06.2005 (n°481)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : GROUPE SCOLAIRE CHARLES ROBIN - Réfection des façades sur cour intérieure - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration de travaux   rtf 127.29Ko
Délibération 10g - 27.06.2005 (n°482)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : ASSAINISSEMENT SECTEUR « PROVIDENCE - PORCHERIE - CHARMETTES » - Autorisation donnée au Maire de signer le marché   rtf 887.02Ko
Délibération 10h - 27.06.2005 (n°503)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : REGIE MUNICIPALE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Règlement de factures - Mise en place du T.I.P. - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec le Trésor Public   rtf 289.21Ko
Délibération 10i - 27.06.2005 (n°483)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : FESTIVAL DE BOURG EN BRESSE « ESPACE D'UN ETE 2005 » - Convention de partenariat entre la Ville de Bourg-en-Bresse et la Maison des Jeunes et de la Culture   rtf 784.52Ko
Délibération 10j - 27.06.2005 (n°484)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : RMI - SUIVI DES DOSSIERS - ACCES AUX SERVICES CAF PRO - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales   rtf 1.27Mo
Délibération 10k - 27.06.2005 (n°485)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : POLITIQUE DE GESTION DU STATIONNEMENT - Poursuite de l'extension de la zone de stationnement payant sur la voie publique - Adaptations diverses - Autorisation donnée au maire de signer l'avenant n° 6 au contrat d'affermage avec la société SAGS   rtf 837.13Ko
Délibération 10l - 27.06.2005 (n°486)
AUTORISATIONS DONNEES AU MAIRE : GYMNASE DANIEL MORELON - Place de la Vinaigrerie - Travaux de construction - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre   rtf 791.73Ko
Délibération 11 - 27.06.2005 (n°487)
COURS DE VERDUN - DROITS DE VOIRIE DU DOMAINE PUBLIC - Exonération des droits pour l'année 2005   rtf 786.87Ko
Délibération 12 - 27.06.2005 (n°488)
PARC INDUSTRIEL PAUL BERLIET - Vente à la Société GEPRIM d'un terrain sis avenue Amédée Mercier lieudit « Côte de l'Allaigné » à BOURG EN BRESSE   rtf 805.32Ko
Délibération 13 - 27.06.2005 (n°489)
ABATTOIR MUNICIPAL - Modification des tarifs d'abattage au 1er juillet 2005   rtf 846.92Ko
Délibération 14 - 27.06.2005 (n°490)
RESTAURATION SCOLAIRE - Fixation des tarifs pour l'année 2005-2006   rtf 905.33Ko
Délibération 15 - 27.06.2005 (n°491)
AINTEREXPO - Tarifs 2006   rtf 786.41Ko
Délibération 16 - 27.06.2005 (n°492)
ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - Année scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs des droits d'inscription et de location d'instruments   rtf 1.60Mo
Délibération 17 - 27.06.2005 (n°493)
FINANCES - SAIEM de Bourg-en-Bresse - Construction de 8 logements angle rue Vicaire et rue Guichenon à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS » de 346 072 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 18 - 27.06.2005 (n°494)
FINANCES - SAIEM de Bourg-en-Bresse - Construction de 8 logements angle rue Vicaire et rue Guichenon à Bourg - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS Foncier » de 112 339 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 19 - 27.06.2005 (n°495)
FINANCES - SEMCODA - Construction de 11 logements « Les Sardières » à Bourg - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS Construction » de 608 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 20 - 27.06.2005 (n°496)
FINANCES - SEMCODA - Construction de 11 logements « Les Sardières » à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS Foncier » de 67 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 21 - 27.06.2005 (n°497)
FINANCES - SEMCODA - Construction de 26 logements 4,6 avenue A. Mercier à Bourg - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS Construction » de 1 504 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 22 - 27.06.2005 (n°498)
FINANCES - SEMCODA - Construction de 26 logements 4,6 avenue Amédée Mercier à Bourg-en-Bresse - Garantie financière de la Ville - Emprunt « PLUS Foncier » de 129 600 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   rtf 1.26Mo
Délibération 23 - 27.06.2005 (n°499)
FINANCES - SEMCODA - Réaménagement de 16 contrats de prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Regroupement de ces contrats sous forme de deux contrats et d'un avenant - Garantie financière de la Ville   rtf 5.71Mo
Délibération 24 - 27.06.2005 (n°500)
FINANCES - Exercice 2005 - Conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires d'une subvention d'un montant annuel supérieur à 23 000 €   rtf 1.27Mo
Délibération 25 - 27.06.2005 (n°501)
FINANCES - Exercice 2005 - Affectation de subventions   rtf 1.25Mo
Délibération 26 - 27.06.2005 (n°502)
PERSONNEL TERRITORIAL - Restaurant universitaire - Création d'un emploi responsable technique   rtf 785.48Ko
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