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30 juin 2008
Délibération 01 - 30.06.2008 (n°2797)
Bourg Habitat- Composition du Conseil d'Administration - Détermination du nombre de ces membres   rtf 68.99Ko
Délibération 02 - 30.06.2008 (n°2798)
SAEM PromoBourg - Augmentation de capital réservée aux salariés   rtf 68.18Ko
Délibération 03 - 30.06.2008 (n°2799)
Finances - Compte de gestion 2007 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, lotissements, services funéraires et camping municipal - Examen   rtf 65.28Ko
Délibération 04 - 30.06.2008 (n°2800)
Finances - Compte administratif 2007 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, lotissements, services funéraires et camping municipal - Examen   rtf 108.56Ko
Délibération 05 - 30.06.2008 (n°2801)
Bilan des Transactions de l'Année 2007   rtf 74.50Ko
Délibération 06 - 30.06.2008 (n°2802)
Finances - Affectation de résultats 2007 - Budgets ville, eau, assainissement, abattoir, bâtiments industriels, aérodrome, parcs de stationnement, lotissements, services funéraires et camping municipal - Examen   rtf 88.75Ko
Délibération 07 - 30.06.2008 (n°2803)
Finances - Exercice 2008 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Budgets ville, eau, assainissement   rtf 152.90Ko
Délibération 08 - 30.06.2008 (n°2804)
Rôle des Eaux et Assainissement - Remises gracieuses sur le deuxième lot du deuxième semestre 2007   rtf 90.81Ko
Délibération 09 - 30.06.2008 (n°2805)
Rapport annuel de l'exercice 2007 sur le prix et la qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement - information du public   rtf 67.52Ko
Délibération 10 - 30.06.2008 (n°2806)
Convention de reversement des redevances à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranéen et Corse   rtf 76.28Ko
Délibération 11 - 30.06.2008 (n°2807)
Convention de financement d'un aérateur du bassin de pré-traitement et de lissage des eaux usées de l'abattoir   rtf 68.16Ko
Délibération 12 - 30.06.2008 (n°2808)
Dispositif d'avance pour aider les familles à inscrire leurs enfants dans les associations locales : Conventions tri-partites à intervenir entre les bénéficiaires, les associations et la Ville de Bourg-en-bresse   rtf 71.86Ko
Délibération 13 - 30.06.2008 (n°2809)
Restauration scolaire et universitaire : fixation des tarifs pour l'année 2008/2009   rtf 130.68Ko
Délibération 14 - 30.06.2008 (n°2810)
Festival Espace d'un été 2008- Convention de partenariat entre la Ville de Bourg-en-Bresse et l'Association Maison des Jeunes et de la Culture   rtf 70.29Ko
Délibération 15 - 30.06.2008 (n°2811)
Musée de Brou - Comptoir de vente - Prix de vente des catalogues édités à l'occasion de l'exposition «Le Vielleux» - métamorphoses d'une figure d'artistes du 17ème au 19ème siècle   rtf 69.70Ko
Délibération 16 - 30.06.2008 (n°2812)
Patinoire - Décision de principe de lancer une délégation de service public simplifiée   rtf 69.46Ko
Délibération 17 - 30.06.2008 (n°2813)
Alimentation électrique du programme de logements «le Moulin de Rozières» situé avenue Maginot - Conventions de concession de tréfonds au profit d'EDF   rtf 69.61Ko
Délibération 18 - 30.06.2008 (n°2814)
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides -Année 2009 - Autorisation de lancer l'appel d'offres et de signer le marché de fournitures à intervenir   rtf 70.54Ko
Délibération 19 - 30.06.2008 (n°2815)
Construction du Garage Municipal et des Locaux de la division logistique - Avenants sur DGD aux marchés de travaux des lots n°2 et 15   rtf 75.59Ko
Délibération 20 - 30.06.2008 (n°2816)
Jalonnement dynamique du Champ de Foire : Modification du système de comptage des véhicules   rtf 66.30Ko
Délibération 21 - 30.06.2008 (n°2817)
Fête foraine de la Saint-Martin - Nouveau règlement et électrification du secteur du Parc de Challes   rtf 69.79Ko
Délibération 22 - 30.06.2008 (n°2818)
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal siégeant au Conseil de discipline et de recours Rhône Alpes   rtf 64.65Ko
Délibération 23 - 30.06.2008 (n°2819)
Mise à Jour du tableau des effectifs autorisés de la Ville de Bourg-en-Bresse au 01.07.2008 - Création d'un emploi de catégorie A de responsable des relations extérieures   rtf 65.49Ko
Délibération 24 - 30.06.2008 (n°2820)
Concession de logement pour utilité de service   rtf 65.80Ko
Délibération 25 - 30.06.2008 (n°2821)
Personnel Territorial - Modification de la délibération n°25 du 31 Mars 2008 portant mise à jour du tableau des effectifs   rtf 65.19Ko
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